Les Conditions Générales de Vente.

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Toute commande effectuée auprès de Mademoiselle K Créations, implique l'acceptation préalable des conditions générales de ventes indiquées ci-après.

Article 1 - Objet et Propriété Intellectuelle.

Les présentes conditions régissent les relations contractuelles entre Mademoiselle K Créations, N° de SIRET 88919971700014, dont le siège social est situé au 22 rue des Courcieux 78570 ANDRESY, Créatrice textiles et accessoires de mode, et la personne procédant à l'achat de créations, défini comme "le client" du site mademoisellekcreations.com.

Le site mademoisellekcreations.com est mis à jour régulièrement par Khadija CHNIYAT.

De la même façon, les CGV peuvent être modifiées à tout moment, elles s'imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.

se réserve la possibilité de modifier les conditions générales de vente (CGV) à tout moment par la publication d'une nouvelle version sur son site internet.

Les CGV applicables sont celles étant en vigueur au moment de la validation de la commande, donc de la date de paiement.

Toutes les créations présentées sur le site de Mademoiselle K Créations, sont la propriété de Mademoiselle K Créations et de sa créatrice Khadija CHNIYAT.

Pour contacter Mademoiselle K Créations, vous pouvez envoyez un email à l'adresse : mademoisellekcreations.com.

Elles sont protégées au titre de droit d'auteur et de la propriété intellectuelle .

Article 2 - Créations.

Les créations sont confectionnées par la créatrice Mademoiselle K Créations, à la main.

Chaque création est présentée par un descriptif détaillé par la Mademoiselle K Créations.

Article 3 - Prix de vente

Le Prix de vente des créations Mademoiselle K Créations sont indiqués en euros Hors Taxes ( TVA non applicable-article 293 B du CGI.

Article 4 - Commande

Mademoiselle K Créations confectionne chacune de ces créations à la main principalement sur commande personnalisée.

Un délai de confection d'une semaine qui est amener à varier, ces informations vous seront communiquées au préalable lors de la validation de votre commande. 

La finalisation de la commande vaudra signature et acceptation des CGV par le client.

Les prix de vente des Créations peuvent être modifiés par Mademoiselle K Créations à tout moment.

Le règlement de votre commande par carte bancaire ou PAYPAL s'effectue en toute sécurité sur le site.

Article 6 - Livraison

Les créations seront  livrées à l'adresse indiquée lors de la validation de votre commande.

Mademoiselle K Créations envoie ses créations en France Métropolitaine principalement.

L'expéditions se fait par lettre suivie ou Colissimo.

Les frais de port comprennent les frais de préparation de votre commande ainsi que les frais de port de la Poste.

Mademoiselle K Créations décline toute responsabilité quant à l'allongement des délais de livraison, initialement prévus par le transporteur, en cas de faute de celui-ci ou de cas de force majeure( grèves, émeutes, guerres, pandémie, catastrophe naturelle, intempéries, confinement national).

Aucun avoir ou remboursement ne pourra être accordé par Mademoiselle K Créations pour ces raisons.

Les articles en stock sont expédiés sous un délai de 3-4 jours ouvrés après validation de la commande.

Article 7 - Rétractation

Conformément aux dispositions de l'article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos articles pour exercer votre droit de rétractation.

Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets, (emballage, accessoires, fiches produit).

Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation.

Les frais de retour sont à votre charge.

En cas d'exercice de ce droit de rétractation, Mademoiselle K Créations procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant la notification de votre demande.

Ce droit de Rétractation n'est pas applicable pour les créations personnalisées pour le client.

Article 8 - Charte de confidentialité

Mademoiselle K Créations est la seule destinataire de vos données personnelles.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant directement sur le site internet.

 

Les politiques de Mademoiselle K Créations

Mentions Légales

Le site internet www.mademoisellekcreations.com est la propriété de Mlle Khadija CHNIYAT - Entreprise Individuelle immatriculée à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat sous le numéro SIRET N°88919971700014 siégeant au 22 rue des Courcieux 78570 Andrésy.

La responsable de publication est Khadija CHNIYAT.

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